INHALATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2672846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672846
Numéro de demande
EP12708093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011010532 07.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051981 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/107414 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 18 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Dörner, Kötter & Kollegen, Postfach 07 68, 58007 Hagen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.11.2016

  3. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

S.A.S.C. AG

Dorfstrasse 16, 6340 Baar

Mandataire

Patentanwälte Dörner, Kötter & Kollegen

Postfach 07 68, 58007 Hagen, DE

Inventeur

BURGHARDT, Thorsten

44581 Castrop-Rauxel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.