INHALATORKOMPONENTE

Brevet européen · EP2672847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672847
Numéro de demande
EP12712527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
22 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B05B 1/24 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
AT 1872011 11.02.2011
AT 10952011 27.07.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000017 02.02.2012
Publication PCT
WO2012/106739 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  6. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

Buchberger, Helmut

4482 Ennsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.