IMPLANTATSYSTEM ZUR KNOCHENFIXIERUNG
Brevet européen · EP2672910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2672910
- Numéro de demande
- EP12705227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2011/000585 08.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000577 08.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/107226 16.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 1 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2016
1 entrée antérieure
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
52076 Aachen, DE
24253 Probsteierhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.