POLYHARNSTOFF-MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP2673078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673078
Numéro de demande
EP12703270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
18 mars 2015
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/16 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 11153486 07.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051567 31.01.2012
Publication PCT
WO2012/107323 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

OUALI, Lahoussine

CH-1211 Geneva 8

JACQUEMOND, Marlène

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.