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Brevet européen · EP2673107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673107
- Numéro de demande
- EP12704247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/08 (2006.01)B23K 26/067 (2006.01)G02B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011003686 07.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051950 06.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/107395 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
BROCKMANN, Rüdiger
71735 Eberdingen, DE
HUONKER, Martin
78661 Dietingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.