ROHRBANDSCHLEIFEINHEIT

Brevet européen · EP2673115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673115
Numéro de demande
EP12706795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B24B 5/04 (2006.01)
B24B 21/20 (2006.01)
B24B 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202011002462 U 07.02.2011
DE 102011076003 17.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052065 07.02.2012
Publication PCT
WO2012/107453 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  6. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Metabowerke GmbH

Metabo-Allee 1, 72622 Nürtingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

CONG, Pham

72793 Pfullingen, DE

KUEHFUSS, Rainer

72664 Kohlberg, DE

SCHWARZ, Stefan

72622 Nürtingen, DE

REHM, Arthur

72661 Grafenberg, DE

STENZEL, Thomas

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.