REGALLAGERSYSTEM
Brevet européen · EP2673218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673218
- Numéro de demande
- EP12712540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 1652011 08.02.2011AT 10042011 08.07.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/050017 07.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/106745 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 30 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 30 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Logistics GmbH, Ludwig Szinicz Straße 3, 4614 Marchtrenk, Autriche
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 4 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TGW Mechanics GmbH, Collmannstrasse 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2017
1 entrée antérieure
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
A-4600 Wels, AT
A-4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.