SPULMASCHINE
Brevet européen · EP2673229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673229
- Numéro de demande
- EP12701130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 27 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65H 67/04 (2006.01)B65H 67/048 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000590 09.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051215 26.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/107295 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Inventeur
37269 Eschwege, DE
37269 Meißner, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.