GEWEBEKLEBER AUF BASIS TRIFUNKTIONELLER ASPARTATE

Brevet européen · EP2673311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673311
Numéro de demande
EP12702273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
10 sept. 2014
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/38 (2006.01)
A61L 31/06 (2006.01)
Priorité
EP 11153807 09.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051934 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/107386 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

HECKROTH, Heike

51519 Odenthal, DE

EGGERT, Christoph

50733 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.