GEWEBEKLEBER AUF BASIS TRIFUNKTIONELLER ASPARTATE
Brevet européen · EP2673311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673311
- Numéro de demande
- EP12702273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/38 (2006.01)A61L 31/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11153807 09.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051934 06.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/107386 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
HECKROTH, Heike
51519 Odenthal, DE
EGGERT, Christoph
50733 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.