DISPOSITIF ET PROCEDE DE PULVERISATION IONIQUE

Brevet européen · EP2673391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673391
Numéro de demande
EP12707867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
28 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
FR 1150981 08.02.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050250 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/107674 16.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 8 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2015

  6. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SORTAIS, Pascal

F-38240 Meylan, FR

LAMY, Thierry

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.