GÉOCOMPOSITE, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RÉCUPÉRATION DE FLUIDE
Brevet européen · EP2673421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673421
- Numéro de demande
- EP12711919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B09B 1/00 (2006.01)E02B 11/00 (2006.01)E01C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1151079 10.02.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/050303 10.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/107703 16.08.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
F-28600 Luisant, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.