SICHERHEITSCHLOSS

Brevet européen · EP2673433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673433
Numéro de demande
EP12707916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
24 juin 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 21/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20110206 11.02.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/050439 31.01.2012
Publication PCT
WO2012/107856 16.08.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Securemme S.r.L.

Via Concordia 28, 23854 Olginate (Lecco), IT

Inventeur

MALIGHETTI, Marco

I-23854 Olginate (Lecco), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.