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Brevet européen · EP2673450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673450
Numéro de demande
EP12745269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E21B 4/14 (2006.01)
E02D 7/10 (2006.01)
E02D 17/06 (2006.01)
E21B 10/36 (2006.01)
Priorité
US 201161441656 P 11.02.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/071040 10.02.2012
Publication PCT
WO2012/106999 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  7. 20 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  8. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

CHAN, Kin Choi

Chai Wan Hong Kong, CN

CHAN, Leung Choi

Chai Wan Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.