DURCHFLUSSAKTIVIERTE SENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP2673468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673468
Numéro de demande
EP12760483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 47/18 (2012.01)
E21B 43/1185 (2006.01)
E21B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201161466346 P 22.03.2011
US 201113311713 06.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/029776 20.03.2012
Publication PCT
WO2012/129214 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Prad Research and Development Limited

Prad Research And Development Limited

P.O. Box 71 Craigmuir Chambers Road Town, Tortola 1110, VG

Inventeur

MORRISON, Angus

Kingswells, Aberdeenshire AB15, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.