LUFTFILTERANORDNUNG FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP2673492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673492
Numéro de demande
EP12744585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
10 janv. 2018
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/02 (2006.01)
F02M 25/06 (2016.01)
F02M 35/108 (2006.01)
Priorité
US 201113026171 11.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/024343 08.02.2012
Publication PCT
WO2012/109362 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Corporation

12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, US

Inventeur

SCHULZ, Michael

Menomonee Falls, Wisconsin 53051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.