DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT EN ROTATION ISOLANT ÉLECTRIQUEMENT AMÉLIORÉ, ET ADAPTATEUR POUR OUTIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
Brevet européen · EP2673518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673518
- Numéro de demande
- EP12701252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 3/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 1100388 08.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051235 26.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/107299 16.08.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
DEMARETZ, Thierry
F-77720 Grandpuits, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.