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Brevet européen · EP2673527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673527
Numéro de demande
EP11796972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2011
Publié
18 déc. 2013
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102011000538 07.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/072185 08.12.2011
Publication PCT
WO2012/107131 16.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

ContiTech Vibration Control GmbH

Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

FIRLA, Andreas

31535 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.