SCHWINGUNGSDÄMPFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2673528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2673528
- Numéro de demande
- EP11785886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/02 (2006.01)E02D 13/00 (2006.01)F16F 15/027 (2006.01)E02D 7/02 (2006.01)F16F 9/43 (2006.01)E02D 7/18 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)E02D 13/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AU2011/000133 09.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/146959 01.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 18 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Toongabbie New South Wales 2146, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.