DOPPELMODUS-RÖNTGENSCANNERSYSTEM

Brevet européen · EP2673622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673622
Numéro de demande
EP12741739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
8 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/087 (2018.01)
Priorité
US 201161440835 P 08.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/024182 07.02.2012
Publication PCT
WO2012/106730 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

MORTON, Edward, James

Guildford Surrey GU1 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.