STRAHLUNGSABBILDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2673659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2673659
Numéro de demande
EP12703866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01T 1/169 (2006.01)
Priorité
GB 201102175 08.02.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000127 08.02.2012
Publication PCT
WO2012/107720 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 14 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.04.2016

  8. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Inventeur

MELLOR, Matthew Paul

Cockermouth Cumbria CA13 0HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.