Intraoral verwendbare Sensorvorrichtung
Brevet européen · EP2674105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2674105
- Numéro de demande
- EP12004504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 18 déc. 2013
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/22 (2006.01)G01L 5/16 (2006.01)A61C 19/045 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Arnold, Linda Maria, Winkelstrasse 14, 58452 Witten, Allemagne → Passin-Arnold, Linda Maria, Möllneys Nocken 4a, 45257 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
5 entrées antérieures
- 30 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 30 oct. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Arnold, Linda Maria, 58452 Witten, Allemagne, Linda Maria Passin-Arnold, Möllneys Nocken 4a, 45257 Essen, Allemagne → Linda Maria Passin-Arnold, Möllneys Nocken 4a, 45257 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 14 avr. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Arnold, Linda Maria, 58452 Witten, Allemagne → Arnold, Linda Maria, 58452 Witten, Allemagne, Linda Maria Passin-Arnold, Möllneys Nocken 4a, 45257 Essen, Allemagne
- Inventeur
- Passin-Arnold, Linda Maria, Möllneys Nocken 4a, 45257 Essen, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.04.2017
- 22 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Titulaire
45257 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.