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Brevet européen · EP2674232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2674232
Numéro de demande
EP12744487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
10 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011025800 09.02.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/052761 07.02.2012
Publication PCT
WO2012/108436 16.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

NAGAHASHI, Hirohito

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.