Achsenanordnung

Brevet européen · EP2674319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2674319
Numéro de demande
EP12172078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2012
Publié
18 déc. 2013
Délivré
12 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/36 (2006.01)
B60B 35/16 (2006.01)
F16D 51/00 (2006.01)
B60G 9/00 (2006.01)
F16D 55/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Meritor Technology, LLC

2135 West Maple Road, Troy, MI 48084, US

Inventeur

Albergante, Fabrizio

28062 Cameri (Novara), IT

Colombo, Davide

28062 Cameri (Novara), IT

Vittala Raya, Dhanapal

28062 Cameri (Novara), IT

Bassi, Marco

28062 Cameri (Novara), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.