Dispositif d'obturation d'un module de coussin gonflable comprenant une zone formant charnière de longueur variable

Brevet européen · EP2674334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2674334
Numéro de demande
EP13171597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2013
Publié
18 déc. 2013
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/215 (2011.01)
B60R 21/2155 (2011.01)
Priorité
FR 1255625 15.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Faurecia Interieur Industrie

Faurecia Intérieur Industrie

2, rue Hennape, 92000 Nanterre, FR

Inventeur

Schupbach, Thierry

60149 SAINT CREPIN IBOUVILLIERS, FR

Edeline, Franck

60590 LE VAUMAIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.