Elément de raccord fluidique et ensemble correspondant

Brevet européen · EP2674658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2674658
Numéro de demande
EP13172087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2013
Publié
18 déc. 2013
Délivré
24 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 37/23 (2006.01)
Priorité
FR 1255596 15.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

STAUBLI FAVERGES

Place Robert Stäubli, 74210 FAVERGES, FR

Inventeur

Tiberghien, Alain-Christophe

74320 Sevrier, FR

Durieux, Christophe

73200 Gilly Sur Isere, FR

Marques Barroca, Serafim

73460 Frontenex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.