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Brevet européen · EP2675285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675285
Numéro de demande
EP12701263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12R 1/00 (2006.01)
C12R 1/125 (2006.01)
A23K 40/10 (2016.01)
A23K 40/30 (2016.01)
A23K 10/18 (2016.01)
A23K 20/189 (2016.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 9/16 (2006.01)
C12N 9/50 (2006.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/30 (2016.01)
A23K 50/60 (2016.01)
C12R 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201102865 18.02.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050123 19.01.2012
Publication PCT
WO2012/110777 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

MILLÁN, Luis Fernando Romero

Swindon, Wiltshire SN3 1PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.