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Brevet européen · EP2675299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675299
Numéro de demande
EP12710158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
27 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 33/17 (2016.01)
A23J 3/34 (2006.01)
Priorité
EP 11154760 17.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052809 17.02.2012
Publication PCT
WO2012/110652 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

FITZGERALD, Dick

Limerick, IE

O'SULLIVAN, Dara

Listowel Co. Kerry, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.