RAUCHFREIE ZIGARETTE, ZIGARRE ODER PFEIFE

Brevet européen · EP2675305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675305
Numéro de demande
EP12717171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
28 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011011676 18.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000727 17.02.2012
Publication PCT
WO2012/110258 23.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 3 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  5. 6 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.04.2019

  6. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Surflay Nanotec GmbH

Schwarzschildstr. 8, 12489 Berlin, DE

Severus Patent AG

Holzhäusernstr. 1, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

EGRI, Gabriella

12526 Berlin, DE

TRESCHER, Heinrich

67549 Worms, DE

DÄHNE, Lars

15366 Dahlwitz Hoppegarte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.