SCHUH

Brevet européen · EP2675314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675314
Numéro de demande
EP11778821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2011
Publié
25 déc. 2013
Délivré
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
CH 287112011 18.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/068392 21.10.2011
Publication PCT
WO2012/110113 23.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  5. 25 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  6. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

kybun Joya Retail AG

Joya Schuhe AG

Betenwilerstrasse 5, 9325 Roggwil

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

MÜLLER, Karl

9325 Roggwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.