OPTISCHER KOPPLER FÜR EIN ENDOSKOP
Brevet européen · EP2675335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2675335
- Numéro de demande
- EP12747511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2012
- Publié
- 25 déc. 2013
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201161443546 P 16.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/025404 16.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/112755 23.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 9 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Sharon, MA 02067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.