VORRICHTUNG ZUR BEFESTIGUNG EINES OBJEKTS AN EINEM KNOCHEN

Brevet européen · EP2675363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675363
Numéro de demande
EP12746492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
23 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61F 2/08 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61L 17/04 (2006.01)
//A61B 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201113093634 25.04.2011
US 201161443342 P 16.02.2011
US 201161443325 P 16.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/025480 16.02.2012
Publication PCT
WO2012/112793 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

MCDEVITT, Dennis

Raleigh, NC 27617, US

NOVAK, Vincent

Longmont, CO 80503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.