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Brevet européen · EP2675378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675378
Numéro de demande
EP12747722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 201161442595 P 14.02.2011
US 201161536316 P 19.09.2011
US 201161531485 P 06.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/023979 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/112327 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Skeletal Dynamics, LLC, 8905 SW 87th Avenue, Suite 201, Miami, FL 33176, Etats-Unis d'Amérique → Skeletal Holdings, LLC, 7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida, 33156, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Skeletal Holdings, LLC

7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida, 33156, US

Inventeur

ORBAY, Jorge, L.

Miami, FL 33176, US

NORMAN, Thomas, H.

Miami, FL 33176, US

SALCEDO, Juan

Miami, FL 33176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.