STIMMPROTHESE

Brevet européen · EP2675395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675395
Numéro de demande
EP12705495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
13 févr. 2019
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/20 (2006.01)
G10L 13/02 (2013.01)
Priorité
EP 11154671 16.02.2011
US 201161472208 P 06.04.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050074 13.02.2012
Publication PCT
WO2012/112033 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

Academisch Ziekenhuis Groningen

Hanzeplein 1, 9713 GZ Groningen, NL

Rijksuniversiteit Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Inventeur

VAN DER HOUWEN, Eduard Berend

NL-9713 AV Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.