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Brevet européen · EP2675507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2675507
Numéro de demande
EP12705275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
Priorité
EP 11155041 18.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052648 16.02.2012
Publication PCT
WO2012/110579 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 21 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SANOFI, 54, rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 21.06.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

SANOFI

46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

BRERETON, Simon Francis

Cambridge Cambridgeshire CB4 1HP, GB

KEMP, Thomas

Ashwell Hertfordshire SG7 5NW, GB

BURNELL, Rosie

Cambridge Cambridgeshire CB1 7UT, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.