STEUERUNG EINER PULVERSPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2675571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2675571
- Numéro de demande
- EP12709989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2012
- Publié
- 25 déc. 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B05B 5/10 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 5/03 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011004024 14.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/024943 14.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/161762 29.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gema Switzerland GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → Gema Switzerland GmbH, Sommeraustrasse 5, 9200 Gossau
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.