KOMPONENTEN MIT BIOAKTIVEM MATERIAL
Brevet européen · EP2675838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2675838
- Numéro de demande
- EP12705393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 févr. 2012
- Publié
- 25 déc. 2013
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/24 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08L 71/12 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)C08J 9/26 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201102561 14.02.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050331 14.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/110803 23.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY4 5QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.