HYDRAULISCHE STRÖMUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP2676030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676030
Numéro de demande
EP12702966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
24 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F03B 3/18 (2006.01)
F03B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011011444 16.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000404 31.01.2012
Publication PCT
WO2012/110197 23.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2014

  6. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Str. 43, 89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

SCHABASSER, Martin

A-3123 Obritzberger, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.