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Brevet européen · EP2676179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2676179
- Numéro de demande
- EP12747592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2012
- Publié
- 25 déc. 2013
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/039 (2013.01)
- Priorité
- US 201113027717 15.02.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/000121 14.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/109731 23.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
HILL, Doug
Calgary Alberta T2L 1Y1, CA
ROUNDING, Michael
Calgary Alberta T2L 1Y1, CA
TRENHOLM-BOYLE, Michael
Calgary Alberta T2L 1Y1, CA
TSE, Edward
Calgary Alberta T2L 1Y1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.