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Brevet européen · EP2676332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676332
Numéro de demande
EP12706952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
15 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/658 (2011.01)
Priorité
US 201113027981 15.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/000089 15.02.2012
Publication PCT
WO2012/112227 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

DE CHAZAL, Aaron, James

Rochester MI 48306, US

TYLER, Adam, Price

Rochester Hills MI 48309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.