STATOR EINES KLAUENPOLMOTORS

Brevet européen · EP2676354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676354
Numéro de demande
EP12714551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
19 août 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102011004149 15.02.2011
Demande PCT
PCT/DE2012/200004 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/110033 23.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Str. 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

IHLE, Olai

90542 Eckental, DE

WEISKE, Klaus

90571 Schwaig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.