Kraftspannfutter

Brevet européen · EP2676756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676756
Numéro de demande
EP13150512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2013
Publié
25 déc. 2013
Délivré
16 août 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/16 (2006.01)
B23B 31/12 (2006.01)
Priorité
EP 12172692 20.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

SMW-AUTOBLOK Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, 88074 Meckenbeuren, DE

Inventeur

Helm, Peter

D-88074 Meckenbeuren, DE

Deininger, Harald

D-88048 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.