Sicherheitselement mit diffraktiver Struktur

Brevet européen · EP2676802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676802
Numéro de demande
EP13173042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
25 déc. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
2 févr. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/328 (2014.01)
Priorité
DE 102012105444 22.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  2. 13 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  3. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Tompkin, Wayne Robert

5400 Baden

Mader, Sebastian

6003 Luzern

Walter, Harald

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.