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Brevet européen · EP2676805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2676805
Numéro de demande
EP13183586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2011
Publié
25 déc. 2013
Délivré
1 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 7/02 (2006.01)
B43K 7/08 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
B43K 15/00 (2006.01)
B43K 23/008 (2006.01)
B43K 24/04 (2006.01)
B43K 25/02 (2006.01)
B43K 29/02 (2006.01)
B43K 7/00 (2006.01)
C09D 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010022530 03.02.2010
JP 2010121032 26.05.2010
JP 2010145650 25.06.2010
JP 2010145648 25.06.2010
JP 2010145649 25.06.2010
Divisionnaire de
EP11739705
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

THE PILOT INK CO., LTD.

The Pilot Ink Co., Ltd

3-17 Midori-cho Showa-ku, Nagoya-shi, Aichi 466-8588, JP

Kabushiki Kaisha Pilot Corporation (also trading as Pilot Corporation)

2-6-21 Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-8304, JP

Inventeur

Ito, Yoshihiro

Nagoya-shi, Aichi 466-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.