BRETTPANEEL
Brevet européen · EP2677091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2677091
- Numéro de demande
- EP12746963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2012
- Publié
- 25 déc. 2013
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04C 2/30 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)E04C 2/12 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011032993 18.02.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053208 13.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/111582 23.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
Fukuoka-shi, Fukuoka 814-0033, JP
Inventeur
Fukuoka-shi, Fukuoka 814-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.