Solargenerator und Hydraulik-Regelsitzventil

Brevet européen · EP2677250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677250
Numéro de demande
EP12004711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
15 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/54 (2006.01)
F24J 2/14 (2006.01)
F24J 2/38 (2014.01)
F16K 21/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Inventeur

Heusser, Martin

81245 München, DE

Imlauer, Markus

81673 München, DE

Nocker, Andreas

86971 Peiting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.