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Brevet européen · EP2677269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677269
Numéro de demande
EP13184496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
25 déc. 2013
Délivré
1 avr. 2020
Radié
5 mars 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01B 3/06 (2006.01)
F16C 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009007556 04.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.03.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 21 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.04.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

ADGA Adolf Gampper GmbH

Adga Adolf Gampper GmbH

Heilbronner Strasse 60, 74535 Mainhardt, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Gampper, Gerald

74535 Mainhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.