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Brevet européen · EP2677277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677277
Numéro de demande
EP12173110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
25 déc. 2013
Délivré
10 juin 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01C 21/20 (2006.01)
G01C 21/28 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
B63H 25/04 (2006.01)
G01S 19/48 (2010.01)
G01B 21/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

GE Energy Power Conversion Technology Limited

Boughton Road, Rugby Warwickshire CV21 1BU, GB

Inventeur

Stephens, Richard Ian

Rugby, Warwickshire CV22 6QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.