Codierungsvorrichtung zur optischen Detektion von Bewegung oder Position

Brevet européen · EP2677282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677282
Numéro de demande
EP13169704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
25 déc. 2013
Délivré
24 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
SE 1250642 18.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 10 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.09.2015

  6. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Inventeur

Andréason, Per

645 93 Strängnäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.