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Brevet européen · EP2677903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2677903
- Numéro de demande
- EP12749475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/11 (2006.01)A47B 43/02 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 1150145 22.02.2011
- Demande PCT
- PCT/SE2012/050174 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/115574 30.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
KROUWEL, Ruben
S-784 55 Borlänge, SE
RAPP, Johan
S-791 94 Falun, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.