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Brevet européen · EP2677903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2677903
Numéro de demande
EP12749475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
18 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
A47B 43/02 (2006.01)
A47B 47/04 (2006.01)
Priorité
SE 1150145 22.02.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/050174 17.02.2012
Publication PCT
WO2012/115574 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

KROUWEL, Ruben

S-784 55 Borlänge, SE

RAPP, Johan

S-791 94 Falun, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.