ABSTANDSHALTER UND KOMPONENTEN DAFÜR

Brevet européen · EP2678060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678060
Numéro de demande
EP11839597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2011
Publié
1 janv. 2014
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
//A61M 39/24 (2006.01)
//A61M 39/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AU2011/000200 24.02.2011
Publication PCT
WO2012/061866 18.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Medical Developments International Limited

7/56 Smith Road, Springvale, Victoria 3171, AU

Inventeur

EAGLE, Allan

Springvale, Victoria 3171, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.